Marque enregistrée - Marque en vigueur

Billy Jacket
Stephanie Pinelli

Numéro de dépôt :
4374222
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
Billy Jacket de Stephanie Pinelli

Présentation de la marque Billy Jacket

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par Stephanie Pinelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Billy Jacket » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est Stephanie Pinelli domicilié(e) 6 Rue chambiges - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stephanie Pinelli domicilié(e) 6 Rue chambiges - 75008 - Paris - France.

La marque Billy Jacket a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Billy Jacket arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

Stephanie Pinelli a également déposé les autres marques suivantes : Jean Jacques


Stephanie Pinelli - 6 Rue chambiges - 75008 - Paris - France


Stephanie Pinelli - 6 Rue chambiges - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732737 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.